Bernard Pietrobelli


De: Bernard Pietrobelli
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions aux lois du
10 février 2000
du
3 janvier 2003
précitées
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Pietrobelli (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
07 Juillet 200607/07/2006
De: Pietrobelli (Bernard)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, responsable de la division énergie-défense de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la Réunion
Objet:
sur l'ensemble du territoire français et
pour la durée de l'exercice de ses fonctions, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à
l'article 1er du décret n° 93-161 du
3 février 1993
Au titre del'article 12 de la loi n° 92-1443 du
31 décembre 1992
portant réforme du régime pétrolier
habilitation
11 Décembre 200211/12/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.